Document généré le 13/03/2026 depuis l'adresse: https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/fr/notice/assainissement-non-collectif-le-suivi-in-situ-des-installations-de-2011-a-2016-synthese-technique-du-rapport-final-s1-fiches-techniques-par-dispositif-s2-rapport-final-s3-synthese-tout-public-s4-base-de-donnees-s5-presentation-pleniere-assises-limoges-septembre-2017-s6-presentation-atelier-9-assises-limoges-septembre-2017
Assainissement non collectif : le suivi in situ des installations de 2011 à 2016. Synthèse technique du rapport final. S1 : Fiches techniques par dispositif. S2 : Rapport final. S3 : Synthèse tout public. S4 : Base de données. S5 : Présentation plénière Assises Limoges Septembre 2017. S6 : Présentation atelier 9 Assises Limoges Septembre 2017
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Identifiant documentaire
17-2606167
Identifiant OAI
2606167
Notice source
https://hal.inrae.fr/hal-02606167v1
Auteur(s):
Boutin Catherine,Olivier L.,Agenet P.,Parisi S.,Artuit P.,Branchu Philippe,Decout A.,Dubois Vivien,Dubourg Ludivine,Dhumeaux D.,Jousse S.,Leval C.,Mouline B.,Portier N.,Rambert C.,Souliac L.,Szabó C.
Mots clés
Date de publication
01/01/2017
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation
Région
Département
Commune
Description
Les premières démarches de suivi in situ en ANC résultent, en France, de la volonté des financeurs publics de s'assurer des performances des installations d'ANC soutenues dans le cadre d'une politique d'aide à la réhabilitation. Dans ce contexte, c'est créé le Groupe National Public (GNP) de suivi in situ. Cette structure regroupe les acteurs publics investis dans l'évaluation sur site des installations d'ANC et dont le but partagé est de s'assurer de la pérennité des installations dans leurs conditions réelles de vie. Á travers cette étude, le groupe national public « suivi in situ des installations d'assainissement non collectif » fournit des informations objectives sur la qualité des eaux usées traitées et l'entretien « curatif » de près d'une vingtaine de dispositifs d'ANC dans leurs conditions réelles de fonctionnement, qu'ils soient de type « agréé » ou « traditionnel ». Seuls 1 dispositif traditionnel et 4 dispositifs agréés suivis (soit 20 % des dispositifs agréés suivis) délivrent une eau usée traitée de qualité acceptable. Cet effectif se réduit à 1 dispositif traditionnel et 2 dispositifs agréés (soit un peu plus de 10 % des dispositifs agrées suivis) lorsque le qualificatif d'acceptable pour la fréquence d'entretien « curatif » s'ajoute aux exigences précédentes visant la qualité chimique des eaux usées traitées. Cette étude donne un éclairage scientifique et technique destiné à alimenter la réflexion des responsables des politiques publiques exerçant une action de soutien auprès des citoyens concernés par l'assainissement non collectif.
Accès aux documents
0
Consultations
0
Téléchargements