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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Identifiant documentaire
23-MTES78537
Identifiant OAI
MTES78537
Auteur(s):
MASSIN JM,MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)
Mots clés
EAU
DRAGAGE
PORT
IMMERSION DES DECHETS
DEBLAIS
NORME DE REJET
REGLEMENTATION
CONVENTION INTERNATIONALE
LOI EAU 92-3
SEDIMENT
CONVENTION DE BARCELONE
CONVENTION DE PARIS
CONVENTION D'OSLO
J- EAU
Date de publication
01/01/1995
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
français
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation
Région
Département
Commune
Description
Les opérations de dragages et plus particulièrement la question de l'élimination des déblais fortement pollués sont une constante de toutes les négociations au plan international. Une meilleure pratique environnementale de leur gestion se met en place et permettra, d'une part de minimiser la quantité de matériaux à draguer et d'autre part, de réduire l'impact des opérations en améliorant la qualité des sédiments.
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