Document généré le 23/04/2026 depuis l'adresse: https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/fr/notice/apol-eau-architecture-technique-presentation-de-la-proposition
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Identifiant documentaire
23-MTES80707
Identifiant OAI
MTES80707
Auteur(s):
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)
Mots clés
EAU
INFORMATIQUE
POLICE DE L'EAU
INSTRUCTION ADMINISTRATIVE
INSTRUCTION TECHNIQUE
SYSTEME D'INFORMATION
DELIT
GARDE PECHE
LOI EAU 92-3
LOI PECHE 84-512
CARTOGRAPHIE
MILIEU AQUATIQUE
GESTION
INTERNET
SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE
Date de publication
01/01/1999
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
français
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation
Région
Département
Commune
Description
Présentation des divers aspects de la proposition technique du système d'information APOL'EAU destiné à mettre à disposition des acteurs de la police de l'eau et des milieux aquatiques un outil de gestion des dossiers.
Accès aux documents
0
Consultations
0
Téléchargements