Analyse de la gouvernance de l'eau sur le territoire Tech-Albères

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00055813_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00055813_qualifie
Notice source
Auteur(s): AERMC
Mots clés AMENAGEMENT DU TERRITOIRE CYCLE DE L'EAU
Date de publication 01/01/2017
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème AMENAGEMENT DES EAUX
Type de ressource Document
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Occitanie

Département

Pyrénées-Orientales

Commune

Latour-Bas-Elne

Description
Les objectifs de l'étude sont de procéder à une analyse synthétique de la gouvernance de l'eau actuelle sur le territoire au regard des impératifs réglementaires en lien avec la compétence GEMAPI, analyser les besoins du territoire pour un exercice pérenne de la compétence GEMAPI et plus largement du grand cycle de l'eau, proposer une évolution des statuts de la structure de bassin.
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Analyse de la gouvernance de l'eau sur le territoire Tech-Albères
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