Analyse de l’intégration des continuités écologiques dans la Séquence « Éviter - Réduire - Compenser » des projets d’aménagements. Problématiques, pistes et leviers d’amélioration issus de l’analyse de dossiers en Bretagne

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) BRETAUD, Jean-François. Relecteur,DURR, Fabien. Controleur,HAUTBOIS, Olivier. Auteur,GUEVEL, Vanina. Auteur,VIROULAUD, Lionel. Auteur,LENFANT, Adrien. Auteur,DREAL Bretagne. Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de BRETAGNE (Administration). Auteur
Éditeur(s)
Identifiant documentaire 32-1333
Identifiant OAI CeremaDoc:1333
Auteur(s): BARDE, Guillaume,Cerema
Mots clés
Date de publication 01/01/2017
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue français
Thème
Type de ressource Etude et rapport
Source
Droits de réutilisation Licence Ouverte Etalab

Région

Bretagne

Département

Commune

Description
L’objectif de ce travail est d’identifier les difficultés et les points d’amélioration dans la prise en compte des continuités écologiques dans la séquence Éviter-Réduire-Compenser sur la base d’études de cas issus de différents types de projets en Bretagne. Le rapport présente dans un premier temps la méthodologie de travail développée pour cette étude. Puis, il décrit les éléments de contexte à la fois sur les continuités écologiques et la doctrine Eviter-Réduire-Compenser. La troisième partie est consacrée à la présentation des problématiques, et des difficultés identifiées au cours de l’analyse des dossiers dans l’inventaire des continuités écologiques, dans la mesure des impacts des projets sur ces continuités et dans les propositions de mesures d’insertion (démarche ERC). Des recommandations sous forme d’encadré prennent place dans cette partie à chaque fois qu’il a été possible d’en émettre. Enfin, la dernière partie expose en fonction des rôles de chacun des acteurs d’un projet (maître d’ouvrage, maître d’œuvre et bureau d’études, services instructeurs) les pistes et leviers d’amélioration.

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