ACCORD CADRE AGENCE DE L'EAU CEMAGREF - ACTION N° 30 - COORDINATION SCOT SAGE : QUELS ENSEIGNEMENTS ?

L'ÉTUDE VISE PRINCIPALEMENT À QUALIFIER CE QUE L'EXISTENCE D'UN SAGE ET SON ARTICULATION AUX PROCÉDURES D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE PERMET D'ATTEINDRE DE MANIÈRE CONCRÈTE ET, CE FAISANT, DE VOIR SI CETTE ARTICULATION EST EFFECTIVEMENT PLUS IMPORTANTE DEPUIS LA MISE EN ŒUVRE DE LA LOI DE 2004. ELLE S'ATTACHE NOTAMMENT À RÉPONDRE AUX QUESTIONS SUIVANTES : 1/ COMMENT SONT ARTICULÉES LES DÉMARCHES SAGE ET SCOT ET LEURS CONTRAINTES RESPECTIVES SUR LES TERRAINS D'ÉTUDE CHOISIS ? ; 2/ QUELS ENSEIGNEMENTS EN TIRER ? LES RAPPORTS SAGE-SCOT ONT ÉTÉ EXAMINÉS DANS TROIS TERRAINS, TOUS SITUÉS DANS LE BASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉE : LE BASSIN DE L'ARC PROVENÇAL, LA BASSE VALLÉE DE L'AIN ET LE BASSIN DE THAU. CES TERRAINS PRÉSENTENT UNE CERTAINE DIVERSITÉ NOTAMMENT DANS LA MANIÈRE DONT CES TERRITOIRES PLANIFIENT ET INSTRUMENTENT LA GESTION DE L'EAU ET L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. DANS LE BASSIN DE THAU, SAGE ET SCOT SE SUPERPOSENT GÉOGRAPHIQUEMENT ET FONT L'OBJET D'UNE ÉLABORATION CONCOMITANTE. DANS LA BASSE VALLÉE DE L'AIN, IL N'EXISTE PAS DE SUPERPOSITION GÉOGRAPHIQUE SAGE-SCOT, MAIS LE SAGE ET LE SCOT PRINCIPAL ONT ÉTÉ RÉALISÉS SIMULTANÉMENT. DANS LE BASSIN DE L'ARC, IL N'EXISTE PAS DE SUPERPOSITION, QUE CE SOIT DANS LE TEMPS OU DANS L'ESPACE, ENTRE LE SAGE ET LE PRINCIPAL SCOT DE LA ZONE, ACTUELLEMENT EN COURS D'ÉLABORATION.