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Cours d'eau

Définition :

Caractérisé par la permanence du lit * * , le caractère naturel du cours d'eau * ou son affectation à l'écoulement normal des eaux (par exemple, un canal * * offrant à la rivière, dans un intérêt collectif, un débouché supplémentaire ou remplaçant le lit naturel) et une alimentation suffisante, ne se limitant pas à des rejets * * ou à des eaux de pluies (l'existence d'une source * * est nécessaire).

Source :
d’après Agence de l’eau Rhône-Méditerranée et Corse