PRESERVATION DES MILIEUX ALLUVIAUX.ANALYSE ECONOMIQUE RELATIVE A L'EXTRACTION DE GRANULATS
CE RAPPORT PRESENTE EN PREMIER LIEU LES PRINCIPAUX DOMAINES OU L'EXTRACTION DE GRANULATS PEUT AVOIR DES CONSEQUENCES SUR LA GESTION DES EAUX ET L'ENVIRONNEMENT, LE CADRE LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE CONCERNANT L'EXTRACTION DE GRANULATS ET LES STRUCTURES ADMINISTRATIVES ET LES ORGANISATIONS QUI INTERVIENNENT DANS L'ELABORATION DES ACTES ADMINISTRATIFS ET LA POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT EN FRANCE ET AU MEXIQUE. LE CAS PARTICULIER DU BASSIN RHIN MEUSE SERT A ILLUSTRER LE SUJET ET LES INCIDENCES DU SDAGE.
Auteurs du document :
HUERTA QA, ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT, AERM
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Agence de l'eau Rhin Meuse
Diffuseur des métadonnées :
Agence de l'eau Rhin Meuse
Mots clés :
SDAGE, CARRIERE ALLUVIONNAIRE, INDUSTRIE DU GRANULAT, POLITIQUE DE L'EAU, AGENCE DE L'EAU, DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
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