Analyse sur les coûts compensatoires en France et en Europe dans le cadre de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE). Fiches outils et postes de coûts pour les méthodologies de prise en compte et chiffrage des coûts compensatoires, dit " Outil de Fiches "

L'Outil de fiches se compose de deux parties : -La première est un ensemble de Fiches " Outils " qui présentent les éléments régulièrement repris dans les Fiches " Postes de Coûts " : type de méthodologie de calcul, règles de ventilation, type de base de données. -La deuxième est l'ensemble de Fiches " Postes de coûts " qui détaillent un à un les coûts compensatoires retenus dans le cette étude, plus certains coûts étudiés qui n'ont finalement pas été retenus comme compensatoires. Il faut noter que certains coûts compensatoires concernent plusieurs activités impactées à la fois. Des sommaires interactifs sont alors proposés juste avant les fiches. Le premier recense les coûts classés par activité impactée : les coûts sont éventuellement répétés mais ils ne font l'objet que d'une seule fiche dans l'outil. Le deuxième est un sommaire alphabétique.

Auteurs du document :

ANONYME, ECODECISION, ACTEON, ONEMA

Diffuseur des métadonnées :

Office français de la biodiversité

Mots clés :

COUT, MESURES COMPENSATOIRES, DCE

Thème (issu du Text Mining) :

TYPOLOGIE DES EAUX

Date :

2011

Type de ressource :

Document