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Directive 200/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Méthodologie de mise en oeuvre de la DCE et aspects communs aux deux districts Rhin et Meuse (partie française située sur le territoire du bassin Rhin Meuse). Version 1.

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