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Les avis - Des outils pour une meilleure prise en compte des enjeux de préservation de la mer dans les parcs naturels marins
Document d'explication et d'illustration consacré aux avis des parcs naturels marins, complémentaire aux textes législatifs et réglementaires dont les références sont rappelées dans le présent document.
Auteurs du document :
OFB - DIRECTION DES AIRES PROTÉGÉESObtenir le document :
OFBMots clés :
PARC NATUREL MARIN, LEGISLATION, REGLEMENTATION, JURISPRUDENCE, SAISINE, AVIS, MILIEU MARIN, CONSEIL DE GESTIONThème (issu du Text Mining) :
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - PAYSAGE, MOT OUTIL, MILIEU NATUREL, ENVIRONNEMENTDate :
2021-05-01Type de ressource :
GuideFormat :
text/xmlSource :
Guide Avis PNM. 12 p.Langue :
FrançaisDroits d'utilisation :
GratuitNiveau de lecture :
ProfessionnelTélécharger les documents :
Emprise nationale :
FRAUn permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/les-avis-des-outils-pour-une-meilleure-prise-en-compte-des-enjeux-de-preservation-de-la-mer-dans-les0
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Ce portail, créé et géré par l'Office International de l'Eau (OiEau), est géré avec l'appui de l’Office français de la biodiversité (OFB)
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