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Conclusions et avis de la commission d'enquête publique sur le projet de SAGE Scarpe aval révisé - 19 avril 2021

Conclusions et avis du 19 avril 2021 de la commission d'enquête publique sur le projet de SAGE Scarpe aval révisé

Auteurs du document :
Commission d'enquête publique du SAGE Scarpe aval
Diffuseur des métadonnées :
Parc Naturel Régional Scarpe-Escaut, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Enquête publique, Consultation, enquête publique et approbation, gestion locale de l'eau
Thème (issu du Text Mining) :
POLITIQUE DE L'EAU ET GESTION DE L'EAU
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-183656
Langue :
Français
Télécharger les documents :
Commune :
ABSCON (59002), AIX (59004), ANHIERS (59007), ANICHE (59008), AUBERCHICOURT (59024), AUBRY-DU-HAINAUT (59027), AUCHY-LEZ-ORCHIES (59029), BACHY (59042), BELLAING (59064), BERSÉE (59071), BEUVRY-LA-FORÊT (59080), BOUSIGNIES (59100), BOUVIGNIES (59105), BRILLON (59109), BRUILLE-LEZ-MARCHIENNES (59113), BRUILLE-SAINT-AMAND (59114), CHÂTEAU-L'ABBAYE (59144), COUTICHES (59158), DECHY (59170), DOUAI (59178), ÉCAILLON (59185), ÉMERCHICOURT (59192), ERCHIN (59199), ERRE (59203), FAUMONT (59222), FENAIN (59227), FLINES-LEZ-RACHES (59239), GUESNAIN (59276), HASNON (59284), HAVELUY (59292), HÉLESMES (59297), HÉRIN (59302), HORNAING (59314), LALLAING (59327), LANDAS (59330), LECELLES (59335), LEWARDE (59345), LOFFRE (59354), MARCHIENNES (59375), MASNY (59390), MAULDE (59393), MILLONFOSSE (59403), MONCHEAUX (59408), MONCHECOURT (59409), MONS-EN-PÉVÈLE (59411), MONTIGNY-EN-OSTREVENT (59414), MORTAGNE-DU-NORD (59418), MOUCHIN (59419), NIVELLE (59434), NOMAIN (59435), OISY (59446), ORCHIES (59449), PECQUENCOURT (59456), PETITE-FORÊT (59459), RÂCHES (59486), RAIMBEAUCOURT (59489), RAISMES (59491), RIEULAY (59501), ROOST-WARENDIN (59509), ROSULT (59511), ROUCOURT (59513), RUMEGIES (59519), SAINT-AMAND-LES-EAUX (59526), SAMÉON (59551), SARS-ET-ROSIÈRES (59554), SIN-LE-NOBLE (59569), SOMAIN (59574), THUN-SAINT-AMAND (59594), TILLOY-LEZ-MARCHIENNES (59596), VILLERS-AU-TERTRE (59620), VRED (59629), WALLERS (59632), WANDIGNIES-HAMAGE (59637), WARLAING (59642), WAZIERS (59654)
Département :
NORD (59)
Région :
NORD-PAS-DE-CALAIS (31)
Masse d'eau :
ESCAUT CANALISÉ (AR20B), SCARPE CANALISÉE (AR48A), DÉRIVATION DE LA SCARPE (AR48B), CANAL DE JONCTION A DOUAI ENTRE LA SCARPE CANALISÉE ET LA DÉRIVATION DE LA SCARPE (AR48C), SCARPE CANALISEE AVAL (AR49), MARQUE (AR34), CANAL DE LA DEULE (AR17A), Craie des vallée de la Scarpe et de la Sensée (AG006), Craie de la vallée de la Deûle (AG003), Craie des vallée de la Scarpe et de la Sensée (AG006), Craie du Valenciennois (AG007), Calcaire Carbonifère de Roubaix-Tourcoing (AG015), MARE A GORIAUX (AL02)
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/conclusions-et-avis-de-la-commission-d-enquete-publique-sur-le-projet-de-sage-scarpe-aval-revise-19-0

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