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Vous êtes ici :
Accueil
Communauté de communes du pays riolais - Etude préalable au transfert de compétences eau et assainissement
Auteurs du document :
AERMC
,
CC PAYS RIOLAIS
,
NALDEO
Obtenir le document :
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Diffuseur des métadonnées :
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Mots clés :
ASSAINISSEMENT
,
EAU
,
ORGANISATION ADMINISTRATIVE
Thème (issu du Text Mining) :
TYPOLOGIE DES EAUX
,
PROCEDES D'EPURATION STRICTS
Date :
2018
Type de ressource :
Document
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
00057311
Langue :
Français
Droits d'utilisation :
Domaine public
Télécharger les documents :
https://doc-oai.eaurmc.fr/cindocoai/download/DOC/9556/1/70_SDAEP_SDAtransfertCompétencesEauAsst.pdf_1458Ko
https://doc-oai.eaurmc.fr/cindocoai/download/DOC/9556/2/docs_eauasst.7z_52946Ko
Commune :
GRANDVELLE-ET-LE-PERRENOT (70275)
,
MAIZIÈRES (70325)
,
PENNESIÈRES (70405)
,
HYET (70288)
,
FONDREMAND (70239)
,
QUENOCHE (70431)
,
RUHANS (70456)
,
RECOLOGNE-LÈS-RIOZ (70441)
,
TRÉSILLEY (70507)
,
LA MALACHÈRE (70326)
,
CIREY (70154)
,
VILLERS-BOUTON (70560)
,
OISELAY-ET-GRACHAUX (70393)
,
CORDONNET (70174)
,
BONNEVENT-VELLOREILLE (70076)
,
CHAUX-LA-LOTIÈRE (70145)
,
MONTBOILLON (70356)
,
ÉTUZ (70224)
,
BOULOT (70084)
,
BUSSIÈRES (70107)
,
VORAY-SUR-L'OGNON (70575)
,
BUTHIERS (70109)
,
PERROUSE (70407)
,
CROMARY (70189)
,
AULX-LÈS-CROMARY (70036)
,
CHAMBORNAY-LÈS-BELLEVAUX (70118)
,
SORANS-LÈS-BREUREY (70493)
,
NEUVELLE-LÈS-CROMARY (70383)
,
TRAITIÉFONTAINE (70503)
,
VANDELANS (70519)
,
BOULT (70085)
Département :
HAUTE-SAONE (70)
Région :
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (27)
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.
Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/communaute-de-communes-du-pays-riolais-etude-prealable-au-transfert-de-competences-eau-et-assainisse0
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