SAGE du Bassin Houiller - Rapport annuel 2014 validé par la CLE le mardi 9 juin 2015.
Ce rapport est établi conformément à l'article R212-34 du Code de l'Environnement. Adopté en séance plénière, il est transmis au préfet de chacun des départements intéressés, au préfet coordonnateur de bassin et au comité de bassin concernés.