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Règlement du SAGE Verdon
Règlement du SAGE Verdon approuvé par arrêté inter préfectoral du 13 octobre 2014.
Auteurs du document :
Commission Locale de l'Eau du SAGE VerdonMots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règlement, gestion locale de l'eauDate :
2014-02-12Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
gesteau-94897Langue :
FrançaisTélécharger les documents :
Commune :
AIGUINES (83002), AMPUS (83003), ARTIGNOSC-SUR-VERDON (83005), BARGÈME (83010), BARGEMON (83011), BAUDINARD-SUR-VERDON (83014), BAUDUEN (83015), BRENON (83022), CHÂTEAUDOUBLE (83038), CHÂTEAUVIEUX (83040), COMPS-SUR-ARTUBY (83044), GINASSERVIS (83066), LA BASTIDE (83013), LA MARTRE (83074), LA ROQUE-ESCLAPON (83109), LA VERDIÈRE (83146), LE BOURGUET (83020), LES SALLES-SUR-VERDON (83122), MOISSAC-BELLEVUE (83078), MONTFERRAT (83082), MONTMEYAN (83084), RÉGUSSE (83102), SAINT-JULIEN (83113), SEILLANS (83124), TRIGANCE (83142), VÉRIGNON (83147), VINON-SUR-VERDON (83150), ALLEMAGNE-EN-PROVENCE (04004), ALLONS (04005), ALLOS (04006), ANGLES (04007), BEAUVEZER (04025), BLIEUX (04030), BRUNET (04035), CASTELLANE (04039), COLMARS (04061), DEMANDOLX (04069), ESPARRON-DE-VERDON (04081), GRÉOUX-LES-BAINS (04094), LA GARDE (04092), LAMBRUISSE (04099), LA MURE-ARGENS (04136), LA PALUD-SUR-VERDON (04144), MONTAGNAC-MONTPEZAT (04124), MOUSTIERS-SAINTE-MARIE (04135), PEYROULES (04148), PUIMOISSON (04157), QUINSON (04158), RIEZ (04166), ROUGON (04171), ROUMOULES (04172), SAINT-ANDRÉ-LES-ALPES (04173), SAINTE-CROIX-DU-VERDON (04176), SAINT-JULIEN-DU-VERDON (04183), SAINT-JURS (04184), SAINT-LAURENT-DU-VERDON (04186), SAINT-MARTIN-DE-BRÔMES (04189), SOLEILHAS (04210), THORAME-BASSE (04218), THORAME-HAUTE (04219), VALENSOLE (04230), VERGONS (04236), VILLARS-COLMARS (04240), ANDON (06003), CAILLE (06028), SAINT-AUBAN (06116), SÉRANON (06134), VALDEROURE (06154), SAINT-PAUL-LÈS-DURANCE (13099)Région :
PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR (93)Masse d'eau :
L'Artuby (DR257), L'Issole de l'Encure à la confluence avec le Verdon (DR262), L'Issole de sa source à l'Encure (DR263), Le Verdon du retour du tronçon court-circuité à la confluence avec la Durance ? (DR250a), Le Colostre de sa source à la confluence avec le Verdon (DR251), Le Coulomp, la Bernade, la Galange, la Vaïre, la Combe (DR2031), Le Jabron (DR258), Le Maïre (DR255), Le Verdon de sa source au Riou du Trou (DR265), Le Verdon du Collostre au retour du tronçon court-circuité (DR250b), Le Verdon du Jabron à la retenue (DR256), Le Verdon du Riou du Trou au plan d'eau (DR2028), Le Verdon du barrage de Chaudanne au Jabron (DR259), Domaine plissé BV Haute et moyenne Durance (DG402), Domaine marno-calcaires Provence est - BV Durance (DG521), Plateaux calcaires des Plans de Canjuers et de Fayence (DG139), Conglomérats du plateau de Valensole (DG209), Alluvions de la Durance aval et moyenne et de ses affluents (DG302), Domaine plissé BV Haut Verdon (DG401), Domaine plissé BV Var, Paillons (DG404), Massifs calcaires Audibergue, St Vallier, St Cézaire, Calern, Caussols, Cheiron (DG136), Calcaires profonds jurassiques de Valensole (DG236), lac d'allos (DL93), lac d'esparron (DL89), lac de Castillon (DL90), lac de Sainte-Croix (DL106), retenue de Chaudanne (DL91), retenue de quinson (DL92)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/reglement-du-sage-verdon0
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