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Règles de fonctionnement de la CLE du SAGE des Nappes plio-quaternaires de la plaine du Roussillon
La Commission Locale de l’Eau des nappes Plio-quaternaire de la plaine du Roussillon constitue un véritable Parlement de l’eau ayant pour vocation de piloter l’élaboration puis la mise en oeuvre du SAGE.
Les présentes règles de fonctionnement précisent les modalités de fonctionnement de la CLE. Elles ont été adoptées par les membres de la CLE lors de la réunion du 7 février 2011.
Auteurs du document :
CLE du SAGE des nappes Plio-quaternaire de la plaine du RoussillonMots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...), gestion locale de l'eauDate :
2011-02-07Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
gesteau-88844Langue :
FrançaisTélécharger les documents :
Commune :
ALÉNYA (66002), ARGELÈS-SUR-MER (66008), BAGES (66011), BAHO (66012), BAIXAS (66014), BANYULS-DELS-ASPRES (66015), BOMPAS (66021), BOULETERNÈRE (66023), BROUILLA (66026), CABESTANY (66028), CALCE (66030), CAMÉLAS (66033), CANET-EN-ROUSSILLON (66037), CANOHÈS (66038), CASTELNOU (66044), CÉRET (66049), CLAIRA (66050), CORBÈRE (66055), CORBÈRE-LES-CABANES (66056), CORNEILLA-DEL-VERCOL (66059), CORNEILLA-LA-RIVIÈRE (66058), ELNE (66065), ESPIRA-DE-L'AGLY (66069), FOURQUES (66084), ILLE-SUR-TÊT (66088), LAROQUE-DES-ALBÈRES (66093), LATOUR-BAS-ELNE (66094), LE BARCARÈS (66017), LE BOULOU (66024), LE SOLER (66195), LLAURO (66099), LLUPIA (66101), MAUREILLAS-LAS-ILLAS (66106), MILLAS (66108), MONTAURIOL (66112), MONTESCOT (66114), MONTESQUIEU-DES-ALBÈRES (66115), NÉFIACH (66121), ORTAFFA (66129), PALAU-DEL-VIDRE (66133), PASSA (66134), PERPIGNAN (66136), PEYRESTORTES (66138), PÉZILLA-LA-RIVIÈRE (66140), PIA (66141), POLLESTRES (66144), PONTEILLA (66145), RIVESALTES (66164), SAINT-ANDRÉ (66168), SAINT-CYPRIEN (66171), SAINTE-COLOMBE-DE-LA-COMMANDERIE (66170), SAINTE-MARIE (66182), SAINT-ESTÈVE (66172), SAINT-FÉLIU-D'AMONT (66173), SAINT-FÉLIU-D'AVALL (66174), SAINT-GÉNIS-DES-FONTAINES (66175), SAINT-HIPPOLYTE (66176), SAINT-JEAN-LASSEILLE (66177), SAINT-JEAN-PLA-DE-CORTS (66178), SAINT-LAURENT-DE-LA-SALANQUE (66180), SAINT-MICHEL-DE-LLOTES (66185), SAINT-NAZAIRE (66186), SALEILLES (66189), SALSES-LE-CHÂTEAU (66190), SORÈDE (66196), TERRATS (66207), THÉZA (66208), THUIR (66210), TORDÈRES (66211), TORREILLES (66212), TOULOUGES (66213), TRESSERRE (66214), TROUILLAS (66217), VILLELONGUE-DE-LA-SALANQUE (66224), VILLELONGUE-DELS-MONTS (66225), VILLEMOLAQUE (66226), VILLENEUVE-DE-LA-RAHO (66227), VILLENEUVE-LA-RIVIÈRE (66228), VIVÈS (66233), LEUCATE (11202)Région :
LANGUEDOC-ROUSSILLON (91)Masse d'eau :
La Massane (DR1012), L'Agly du ruisseau de Roboul à la mer Méditerranée (DR211), Le Bourdigou (DR222), La Têt de la Comelade à la mer Méditerranée (DR223), La Têt du barrage de Vinca à la Comelade (DR224), Foseille (DR231), Le Réart et la Canterrane (DR232), Agouille (DR233), Le Tech du Correc d'En Rodell à la mer Méditerranée (DR234), La Riberette de la source à St André (DR237a), La Riberette de St André à la mer (DR237b), Le Ravaner (DR238), Canal de Corbère (DR3063), Canal d'Ille (DR3064), Canal de Thuir (DR3065), Canal Las canals ou Canal de Perpignan (DR3066), Canal de Corneilla (DR3067), Canal de Pezilla la Rivière (DR3068), Canal du Vernet et Pia (DR3069), Canal du Moulin de St-André (DR3072), Canal Des Jardins Saint Jacques (DR3074), Canal des Albères (DR3075), Canal de Rivesaltes (DR3076), La Basse (DR984), Bolès aval de Bouleternère (DR986b), Multicouche pliocène et alluvions IVaires du Roussillon (DG221), Domaine plissé Pyrénées axiales dans le BV du Tech, du Réart et de la côte Vermeille (DG617), retenue de villeneuve-de-la-raho (DL126)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/regles-de-fonctionnement-de-la-cle-du-sage-des-nappes-plio-quaternaires-de-la-plaine-du-roussillon0
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Ce portail, créé et géré par l'Office International de l'Eau (OiEau), est géré avec l'appui de l’Office français de la biodiversité (OFB)
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