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Règlement du SAGE du LAY - Décembre 2010
Règlement du SAGE du LAY adopté en CLE du 14 décembre 2010
Auteurs du document :
Syndicat mixte du Marais poitevin du bassin du LayMots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règlement, gestion locale de l'eauThème (issu du Text Mining) :
TYPOLOGIE DES EAUX, MILIEU NATUREL, MOT OUTILDate :
2010-12-14Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
gesteau-82550Langue :
FrançaisDroits d'utilisation :
Domaine publicTélécharger les documents :
Commune :
ANGLES (85004), ANTIGNY (85005), AUBIGNY-LES CLOUZEAUX (85008), BAZOGES-EN-PAREDS (85014), BELLEVIGNY (85019), BESSAY (85023), BOURNEAU (85033), BOURNEZEAU (85034), CHANTONNAY (85051), CHASNAIS (85058), CHÂTEAU-GUIBERT (85061), CHAVAGNES-LES-REDOUX (85066), CHEFFOIS (85067), CORPE (85073), CURZON (85077), DOMPIERRE-SUR-YON (85081), ESSARTS EN BOCAGE (85084), FOUGERÉ (85093), GRUES (85104), LA BOISSIÈRE-DES-LANDES (85026), LA BRETONNIÈRE-LA-CLAYE (85036), LA CAILLÈRE-SAINT-HILAIRE (85040), LA CHAIZE-LE-VICOMTE (85046), LA CHAPELLE-THÉMER (85056), LA CHÂTAIGNERAIE (85059), LA COUTURE (85074), LA FAUTE-SUR-MER (85307), LA FERRIÈRE (85089), LA GÉNÉTOUZE (85098), LA JAUDONNIÈRE (85115), LA JONCHÈRE (85116), LA MEILLERAIE-TILLAY (85140), LA MERLATIÈRE (85142), LA RÉORTHE (85188), LA ROCHE-SUR-YON (85191), LA TARDIÈRE (85289), LA TRANCHE-SUR-MER (85294), L'AIGUILLON-SUR-MER (85001), LAIROUX (85117), LANDERONDE (85118), LE BERNARD (85022), LE BOUPÈRE (85031), LE CHAMP-SAINT-PÈRE (85050), LE GIVRE (85101), LE POIRÉ-SUR-VIE (85178), LE TABLIER (85285), LES EPESSES (85082), LES HERBIERS (85109), LES MAGNILS-REIGNIERS (85131), LES PINEAUX (85175), LONGEVILLE-SUR-MER (85127), LUÇON (85128), MAREUIL-SUR-LAY-DISSAIS (85135), MARSAIS-SAINTE-RADÉGONDE (85137), MENOMBLET (85141), MONSIREIGNE (85145), MONTOURNAIS (85147), MOUCHAMPS (85153), MOUILLERON-LE-CAPTIF (85155), MOUILLERON-SAINT-GERMAIN (85154), MOUTIERS-LES-MAUXFAITS (85156), MOUTIERS-SUR-LE-LAY (85157), NESMY (85160), NIEUL-LE-DOLENT (85161), PÉAULT (85171), POUILLÉ (85181), POUZAUGES (85182), RÉAUMUR (85187), RIVES DE L'YON (85213), ROCHETREJOUX (85192), ROSNAY (85193), SAINT-AUBIN-LA-PLAINE (85199), SAINT-AVAUGOURD-DES-LANDES (85200), SAINT-ÉTIENNE-DE-BRILLOUET (85209), SAINT-MARTIN-DES-FONTAINES (85245), SAINT-MAURICE-LE-GIRARD (85252), SAINT-SULPICE-EN-PAREDS (85271), SAINT-VINCENT-SUR-JARD (85278), SAINT-BENOIST-SUR-MER (85201), SAINT-CYR-DES-GÂTS (85205), SAINT-CYR-EN-TALMONDAIS (85206), SAINT-DENIS-DU-PAYRÉ (85207), SAINTE-FLAIVE-DES-LOUPS (85211), SAINTE-GEMME-LA-PLAINE (85216), SAINTE-CÉCILE (85202), SAINTE-HERMINE (85223), SAINTE-PEXINE (85261), SAINT-GERMAIN-DE-PRINÇAY (85220), SAINT-HILAIRE-LE-VOUHIS (85232), SAINT-JEAN-DE-BEUGNÉ (85233), SAINT-JUIRE-CHAMPGILLON (85235), SAINT-LAURENT-DE-LA-SALLE (85237), SAINT-MARS-LA-RÉORTHE (85242), SAINT-MARTIN-DES-NOYERS (85246), SAINT-MARTIN-LARS-EN-SAINTE-HERMINE (85248), SAINT-MICHEL-EN-L'HERM (85255), SAINT-PAUL-EN-PAREDS (85259), SAINT-PIERRE-DU-CHEMIN (85264), SAINT-PROUANT (85266), SAINT-VALÉRIEN (85274), SAINT-VINCENT-STERLANGES (85276), SAINT-VINCENT-SUR-GRAON (85277), SÈVREMONT (85090), SIGOURNAIS (85282), TALLUD-SAINTE-GEMME (85287), THIRÉ (85290), THORIGNY (85291), THOUARSAIS-BOUILDROUX (85292), TRIAIZE (85297), VENANSAULT (85300), VENDRENNES (85301)Département :
VENDEE (85)Région :
PAYS-DE-LA-LOIRE (52)Masse d'eau :
LE LAY DEPUIS MAREUIL-SUR-LAY-DISSAIS JUSQU'A L'ESTUAIRE (GR570), LE GRAND LAY DEPUIS MEILLERAIE-TILLAY (LA) JUSQU'A LA RETENUE DE ROCHEREAU (GR571), LE GRAND LAY A LA RETENUE DE ROCHEREAU (GR572a), LE GRAND LAY DEPUIS LA RETENUE DE ROCHEREAU JUSQU'A LA RETENUE DE L'ANGLE GUIGNARD (GR572b), LE GRAND LAY A LA RETENUE DE L'ANGLE GUIGNARD (GR572c), LE LAY DEPUIS LA RETENUE DE L'ANGLE GUIGNARD JUSQU'A MAREUIL-SUR-LAY-DISSAIS (GR572d), LE LOING DEPUIS BAZOGES-EN-PAREDS JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE GRAND LAY (GR573), LE PETIT LAY DEPUIS SAINT-GERMAIN-LE-PRINCAY JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE GRAND LAY (GR574), LA SMAGNE DEPUIS CHAPELLE-THEMER (LA) JUSQU'A SAINTE-HERMINE (GR575a), LA SMAGNE DEPUIS SAINTE-HERMINE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE LAY (GR575b), LE MARILLET AU COMPLEXE MARILLET / MOINIE (GR576a), LE MARILLET DEPUIS LE COMPLEXE MARILLET / MOINIE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE LAY (GR576b), L'YON A LA RETENUE DE MOULIN PAPON (GR577a), L'YON DEPUIS LA RETENUE DE MOULIN PAPON JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE LAY (GR577b), LE GRAON A LA RETENUE DU GRAON (GR578a), LE GRAON DEPUIS RETENUE DU GRAON JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE LAY (GR578b), Logne - Boulogne - Ognon - Grand Lieu (GG026), Sèvre Nantaise (GG027), Vie - Jaunay (GG028), Auzance - Vertonne - petits côtiers (GG029), Socle du BV du marais poitevin (GG030), Calcaire jurassique du bassin de Chantonnay (GG034), RETENUE DU GRAON (GL142), RETENUE DE L'ANGLE GUIGNARD (GL143), COMPLEXE DU MARILLET (Le Marillet) (GL144a), COMPLEXE DU MARILLET (La Moinie) (GL144b), RETENUE DE ROCHEREAU (GL150), RETENUE DE MOULIN PAPON (GL152), RETENUE DE LA SILLONNIERE (GL167)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/reglement-du-sage-du-lay-decembre-20100
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Ce portail, créé et géré par l'Office International de l'Eau (OiEau), est géré avec l'appui de l’Office français de la biodiversité (OFB)
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