Dossier d’enquête publique du projet de SAGE Cher aval
L’enquête publique du projet de SAGE Cher aval s’est tenue du 20 février au 22 mars 2017. Documents disponibles :
Avis d’enquête publique
Arrêté portant ouverture dune enquête publique relative au projet de SAGE Cher aval
Eléments constitutifs du dossier d’enquête publique :
Pièce n°1 : Plan d’Aménagement et de Gestion Durable (PAGD)
Pièce n°2 : Règlement
Pièce n°3 : Atlas cartographique
Pièce n°4 : Rapport environnemental
Pièce n°5 : Résumé non technique
Pièce n°6 : Note sur les textes régissant l’enquête publique et son intégration dans la procédure
Pièce n°7 : Bilan de la consultation
Pièce n°8 : Recueil des avis
Pièce n°9 : Sommaire
Auteurs du document :
Commission Locale de l’Eau du SAGE Cher aval
Diffuseur des métadonnées :
Commission Locale de l’Eau du SAGE Cher aval, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Enquête publique, Consultation, enquête publique et approbation, gestion locale de l'eau
Thème (issu du Text Mining) :
POLITIQUE DE L'EAU ET GESTION DE L'EAU, MOT OUTIL, INFORMATION - INFORMATIQUE, ENVIRONNEMENT, AGRICULTURE, MILIEU NATUREL
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