Règles de fonctionnement de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Vendée

Règles de fonctionnement de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Vendée approuvées par arrêté le 19 février 2018.

Auteurs du document :

Commission Locale de l'Eau du SAGE Vendée

Diffuseur des métadonnées :

Commission Locale de l'Eau du SAGE Vendée, Office International de l'Eau (métadonnées)

Mots clés :

Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...), Commission locale de l'eau, gestion locale de l'eau

Thème (issu du Text Mining) :

ENVIRONNEMENT

Date :

2018-02-19

Format :

text/xml

Identifiant Documentaire :

gesteau-113202

Langue :

Français

Télécharger les documents :

https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/regles_fonction_cle_19fev2018.pdf

Commune :

ANTIGNY (85005), BOURNEAU (85033), BREUIL-BARRET (85037), CEZAIS (85041), FAYMOREAU (85087), FONTENAY-LE-COMTE (85092), FOUSSAIS-PAYRÉ (85094), LA CHAPELLE-AUX-LYS (85053), LA CHÂTAIGNERAIE (85059), LA TARDIÈRE (85289), L'HERMENAULT (85110), LOGE-FOUGEREUSE (85125), LONGÈVES (85126), L'ORBRIE (85167), MARILLET (85136), MARSAIS-SAINTE-RADÉGONDE (85137), MERVENT (85143), PISSOTTE (85176), PUY-DE-SERRE (85184), SAINT-CYR-DES-GÂTS (85205), SAINT-HILAIRE-DES-LOGES (85227), SAINT-HILAIRE-DE-VOUST (85229), SAINT-MARTIN-DES-FONTAINES (85245), SAINT-MAURICE-DES-NOUES (85251), SAINT-MAURICE-LE-GIRARD (85252), SAINT-MICHEL-LE-CLOUCQ (85256), SAINT-PIERRE-DU-CHEMIN (85264), SAINT-SULPICE-EN-PAREDS (85271), SÉRIGNÉ (85281), THOUARSAIS-BOUILDROUX (85292), VOUVANT (85305), XANTON-CHASSENON (85306), ARDIN (79012), COULONGES-SUR-L'AUTIZE (79101), LA CHAPELLE-THIREUIL (79077), LE BUSSEAU (79059), SAINT-LAURS (79263), SAINT-MAIXENT-DE-BEUGNÉ (79269), SAINT-PAUL-EN-GÂTINE (79286), SCILLÉ (79309)

Département :

VENDEE (85), DEUX-SEVRES (79)

Région :

PAYS-DE-LA-LOIRE (52), POITOU-CHARENTES (54)

Masse d'eau :

LA MERE DEPUIS ANTIGNY JUSQU'AU BARRAGE DE MERVENT (GR586), LA VENDEE AU COMPLEXE MERVENT / ALBERT (GR585b), LA VENDEE DEPUIS LE COMPLEXE MERVENT / ALBERT JUSQU'A AUZAY (GR584a), LA VENDEE DEPUIS PUY-DE-SERRE JUSQU'AU COMPLEXE MERVENT / ALBERT (GR585a), LES LONGEVES DEPUIS L'HERMENAULT JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SEVRE NIORTAISE (GR587), Calcaires et marnes du Lias et Dogger libre du Sud-Vendée (GG042), Socle du BV du marais poitevin (GG030), Calcaire jurassique du bassin de Chantonnay (GG034), COMPLEXE DE MERVENT (Albert) (GL147c), COMPLEXE DE MERVENT (Mervent) (GL147b), COMPLEXE DE MERVENT (Pierre Brune) (GL147a)

Permalien :

https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/regles-de-fonctionnement-de-la-commission-locale-de-l-eau-du-sage-vendee0

Imprimer