Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire Botanique de Bailleul

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AIDE A LA COLLECTE ET L'ELIMINATION DES DECHETS TOXIQUES PRODUITS EN QUANTITE DISPERSEE DTQD VOLET DECHETS MENAGERS SPECIAUX RAPPORT FINAL

Evaluation des flux de déchets produits. Systèmes de collectes et d'élimination déjà organisés : inventaire, moyens et performances. Réglementation relative aux DMS : loi du 5 juillet 1975 sur les déchets, circulaire du 18 mai 1977, conditions de collecte en déchetterie, réglementation européenne à l'étude. Synthèse des aides attribuées pour la collecte des DMS. Politique DMS des autres agences de l'eau : objectifs, de fortes inégalités. Objectifs des plans départementaux d'élimination des déchets ménagers sur le bassin Adour Garonne. Annexes : identification des déchetteries acceptant les DMS, tableau de synthèse des réponses apportées par les déchetteries, réponse des collecteurs, PDEOM réponse par département, projets répertoriés par l'ADEME en régions Midi Pyrénées et Aquitaine.
Auteurs du document :
AEAG, ENVISAGE
Obtenir le document :
Agence de l'Eau Adour Garonne
Diffuseur des métadonnées :
Agence de l'Eau Adour Garonne
Mots clés :
COLLECTE DE DECHET, TRAITEMENT DE DECHET, DECHET TOXIQUE EN QUANTITE DISPERSEE, ORDURE MENAGERE, DECHET SPECIAL, REGLEMENTATION, COLLECTIVITE LOCALE, DECHETTERIE, REGLEMENT EUROPEEN
Date :
Type de ressource :
Document
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
D 16324
Langue :
Français
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/aide-a-la-collecte-et-l-elimination-des-dechets-toxiques-produits-en-quantite-dispersee-dtqd-volet-d0

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