Elaboration des études d'impact de carrières Guide de recommandations

L’objectif de ce guide est d’aider à élaborer un dossier de demande d’autorisation en précisant plus particulièrement le contenu de l’étude d’impact ainsi que la trajectoire du dossier et les modalités de l’instruction. Il permet ainsi aux maîtres d’ouvrages, et à l’Administration, de parler le même langage et d’apprécier au mieux les enjeux environnementaux d’un projet. La référence aux différents guides pratiques et études existants, réalisés notamment par la Profession, permet d’approfondir certains aspects techniques. Ce guide, issu d’une collaboration avec le ministère de l’Environnement, respecte en particulier le principe de proportionnalité qui permet d’ajuster le contenu d’une étude d’impact et des mesures associées au regard des effets prévisibles des projets industriels sur l’environnement tout en répondant aux enjeux de développement des territoires.

Auteurs du document :

UNICEM

Diffuseur des métadonnées :

Pôle-Relais Mares, Zones Humides Intérieures et Vallées Alluviales

Mots clés :

0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS, 0200 - ENVIRONNEMENT, 0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT, 0202 - GESTION ET PROTECTION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE, 0300 - DEVELOPPEMENT DURABLE, 0301 - CONCEPTS DU DEVELOPPEMENT DURABLE, 0302 - POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

Thème (issu du Text Mining) :

MOT OUTIL

Date :

2016

Type de ressource :

Texte imprimé

Format :

text/xml

Identifiant Documentaire :

3039

Langue :

Français