Le présent guide vise à accompagner les porteurs de telles démarches dans la prise en compte des politiques publiques (nationale, de bassin et régionale) en matière de prévention des risques d'inondation tout en veillant à ce que les besoins de protection et de préservation du fonctionnement des milieux aquatiques soient respectés au niveau des bassins.
Auteurs du document :
Agence de l'eau Rhône Mediterranée et Corse, Direction Régionale de l'Environnement (DIREN) Rhône-Alpes, Conseil Régional de Rhône-Alpes, Agence de l'eau Loire-Bretagne
Obtenir le document :
DIREN Rhône-Alpes SEMA, CR Rhône Alpes, AE RMC et LB
Diffuseur des métadonnées :
Pôle-Relais Mares, Zones Humides Intérieures et Vallées Alluviales
Mots clés :
INONDATION, CONTRAT DE RIVIERE
Date :
2007
Type de ressource :
Texte imprimé
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
1018
Langue :
Français
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