Schéma de Cohérence Territoriale du Bassin de Thau. Rapport de Présentation du SCoT et de son chapitre individualisé valant SMVM. Tome 4

Le Schéma de Cohérence du Bassin de Thau répond aux attentes des Lois Grenelles et respecte ainsi les dispositions règlementaires du code de l’urbanisme dans sa version de février 2011.
Il se compose ainsi de trois pièces principales :
- Le Rapport de Présentation (tome 1 à 3 et annexes du Rapport de Présentation) qui expose le diagnostic et l’état initial de l’environnement, explique les choix retenus pour élaborer le PADD et le DOO.
- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables, qui expose le projet de territoire du SCoT et décline les objectifs que ce sont fixés les élus du territoire.
- Le Document d’Orientation et d’Objectifs, qui fixe les moyens règlementaires qui permettront de mettre en oeuvre les objectifs du PADD. Le DOO est composé des documents suivants: le Document d’Orientations et d’Objectifs; le Chapitre individualisé valant SMVM (Volet Littoral et Maritime); le Document d’Aménagement Commercial.

Le Rapport de Présentation du SCoT du Bassin de Thau est composé de 3 tomes et d’un livret annexe :
- Tome 1 : Diagnostic et Etat Initial de l’Environnement ;
- Tome 2 : Explication des choix retenus ;
- Tome 3 : Evaluation des incidences des incidences du projet sur l’environnement et mesures envisagées pour réduire les conséquences ;
- Tome 4 : Résumé non technique ;
- Tome 5: Annexes du Rapport de Présentation