Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
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Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
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Institut national de la recherche agronomique
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Pôle-relais Tourbières
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Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
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Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
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Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

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EVALUATION DE L'IMPACT DE LA DIRECTIVE CADRE SUR LA REVISION DES SDAGE (RAPPORT DE LOT 1) : APPRECIATION DE L'ECART ENTRE LES SDAGE ACTUELS ET LES EXIGENCES DE LA DIRECTIVE CADRE - AVRIL 2001

Note-diagnostic des SDAGE visant à mesurer l'écart avec les "SDAGE-Plan de gestion" prévus par l'application de la DCE : analyse réalisée sur les exigences pour l'état des lieux, le registre des zones protégées, le réseau de surveillance, les objectifs visés, le programme de mesure, mais aussi le rôle de l'analyse économique, le cas des districts internationaux et la consultation du public.
Auteurs du document :
NARCY JB, DUFOUR A, CHEVILLOTTE G, AELB, AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE, CSP, CONSEIL SUPERIEUR DE LA PECHE, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, AGENCES DE L'EAU, DIREN, ASCA
Diffuseur des métadonnées :
Agence de l'eau Loire Bretagne
Mots clés :
SDAGE, EVALUATION, IMPACT, DIRECTIVE CADRE EAU
Date :
Format :
text/xml
Source :
9200
Langue :
Français
Couverture géographique :
NA
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