CHUTE DE LIEBVILERS GROSBOIS SUR LE DOUBS - DEMANDE DE CONCESSION ETUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
EDF DOIT DEPOSER UNE NOUVELLE DEMANDE DE CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DE LA CHUTE. LE DOSSIER DE DEMANDE DE CONCESSION DOIT COMPORTER UNE ETUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT. CETTE ETUDE, OBJET DE CE DOCUMENT, PREND EN COMPTE L'EXISTENCE DE L'AMENAGEMENT ET PROPOSE DES DISPOSITIONS DEVANT PERMETTRE D'EN REDUIRE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ET D'AMELIORER L'ETAT ACTUEL.
AMENAGEMENT PHYSIQUE DE COURS D'EAU, AMENAGEMENT DE COURS D'EAU, HYDROBIOLOGIE, ANALYSE PHYSICOCHIMIQUE, ANALYSE
Date :
1995
Type de ressource :
Document
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
00030593
Langue :
Français
Droits d'utilisation :
Domaine public
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