SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU MARAIS BRETON ET DU BASSIN VERSANT DE LA BAIE DE BOURGNEUF : PLAN D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DURABLE DES RESSOURCES EN EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES, EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU SAGE

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) Agence de l'eau Loire Bretagne (document),Agence de l'eau Loire Bretagne (métadonnées)
Identifiant documentaire 13-DOC00025143
Identifiant OAI oai:oaidoc.eau-loire-bretagne.fr:DOC00025143
Auteur(s): AELB,AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE,SCE
Mots clés SAGE REGLEMENTATION ETUDE D'IMPACT PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Date de publication 01/04/2013
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Langue fr
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Source 15671
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Dans le cadre de la révision du Sage du marais breton et du bassin versant de la baie de Bourgneuf et de la réglementation, une évaluation environnementale a été réalisée et un plan d'aménagement et de gestion durable a été élaboré. Le règlement renforce et complète les mesures du PAGD.
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