SAGE Couesnon - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD)

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Producteur
Contributeur(s)
Identifiant documentaire 27-gesteau-93116-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-93116-pse
Notice source
Auteur(s): Commission Locale de l'Eau du SAGE Couesnon
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD) gestion locale de l'eau
Date de publication 12/12/2013
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation

Région

Bretagne

Département

Ille-et-Vilaine,Manche

Commune

La Chapelle-Fleurigné,Fougères,Javené,Laignelet,Lécousse,Romazy,Saint-Marc-le-Blanc,Romagné,Vieux-Viel,Sougeal,Maen Roch,Chauvigné,Landéan,La Selle-en-Luitré,Parcé,Trans-la-Forêt,Saint-Hilaire-des-Landes,Luitré-Dompierre,Pleine-Fougères,Rives-du-Couesnon,Marcillé-Raoul,Vieux-Vy-sur-Couesnon,Le Tiercent,Rimou,Sens-de-Bretagne,Saint-Sauveur-des-Landes,Saint-Ouen-des-Alleux,Parigné,Mézières-sur-Couesnon,Billé,Noyal-sous-Bazouges,Sains,Saint-Germain-en-Coglès,Le Châtellier,Roz-sur-Couesnon,Bazouges-la-Pérouse,Cuguen,La Chapelle-Saint-Aubert,Combourtillé,Beaucé,Saint-Georges-de-Gréhaigne,Les Portes du Coglais,Val-Couesnon,Saint-Rémy-du-Plain,Montreuil-des-Landes,Saint-Christophe-de-Valains,Saint-Léger-des-Prés,Saint-James,Le Mont-Saint-Michel,Aucey-la-Plaine,Sacey,Pontorson,Huisnes-sur-Mer,Tanis,Beauvoir

Description
Plan d’Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant du Couesnon, approuvé par arrêté préfectoral du 12 décembre 2013.
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