Projet de SAGE Evre Thau Saint-Denis soumis à l'enquête publique

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Identifiant documentaire 27-gesteau-113654-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-113654-pse
Notice source
Auteur(s): Commission Locale de l'Eau du SAGE Evre Thau Saint-Denis
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Enquête publique Consultation, enquête publique et approbation gestion locale de l'eau
Date de publication 01/01/2017
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation

Région

Pays de la Loire

Département

Maine-et-Loire

Commune

Beaupréau-en-Mauges,Vezins,Mauges-sur-Loire,La Séguinière,Orée d'Anjou,Cholet,Nuaillé,Chemillé-en-Anjou,Montrevault-sur-Èvre,Mazières-en-Mauges,Bégrolles-en-Mauges,Trémentines,Sèvremoine,Chanteloup-les-Bois,Chalonnes-sur-Loire,Le May-sur-Èvre,Saint-Léger-sous-Cholet

Description
Documents disponibles : Rapport de présentation contenant les éléments mentionnés à l'article R 123-8 du code de l'environnement (version définitive Janvier 2017) PAGD de la ressource en eau et des milieux aquatiques et ses documents cartographiques (version validée en CLE Janvier 2017) Règlement (validé en CLE Janvier 2017) Rapport d'évaluation environnementale (validé en CLE Janvier 2017) Bilan des consultations sur le projet de SAGE (version définitive Janvier 2017) Avis délibéré de la Mission Régionale d’Autorité environnementale des Pays-de-la-Loire sur le schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Evre - Thau - Saint-Denis (49) (avis délibéré N° 2016-2160 adopté lors de la séance du 20 décembre 2016 par la mission régionale d’autorité environnementale des Pays-de-la-Loire) Avis recueillis en application de l'article L 212-6 du code de l'environnement (validé en CLE Avril 2017)
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