Document généré le 22/01/2026 depuis l'adresse: https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/fr/notice/programme-de-travaux-sur-10-ouvrages-du-contrat-restauration-et-entretien-de-l-ernee-dossier-d-autorisation-au-titre-du-code-de-l-environnement-et-declaration-d-interet-general
PROGRAMME DE TRAVAUX SUR 10 OUVRAGES DU CONTRAT RESTAURATION ET ENTRETIEN DE L'ERNEE : DOSSIER D'AUTORISATION AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DECLARATION D'INTERET GENERAL
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Agence de l'eau Loire Bretagne (document),Agence de l'eau Loire Bretagne (métadonnées)
Identifiant documentaire
13-DOC00022842
Identifiant OAI
oai:oaidoc.eau-loire-bretagne.fr:DOC00022842
Auteur(s):
AELB,AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE,SEEGT,SYNDICAT DE BASSIN DE L'ERNEE
Mots clés
AMENAGEMENT DE COURS D'EAU
OUVRAGE HYDRAULIQUE
LOI SUR L'EAU
RESTAURATION DE COURS D'EAU
IMPACT
REGLEMENTATION
CONTINUITE ECOLOGIQUE
Date de publication
01/07/2011
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fr
Thème
Type de ressource
Source
15029
Droits de réutilisation
Région
Département
Commune
Description
Le dossier d'autorisation fait suite à la décision des projets d'aménagement de 10 ouvrages du bassin de l'Ernée : le Moulin à Tan, la Forge de Chailland, la Fenderie, le Moulin du bourg, Clivoy, le Moulin de Chauvin, la Hollière, Bizeuls, la Forge d'Andouillé, le seuil de la prise d'eau de l'étang de Montenay. Liste des ouvrages jointe.
Accès aux documents
0
Consultations
0
Téléchargements