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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00062192_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00062192_qualifie
Auteur(s):
AERMC,ARTELIA,EPAGE HAUT DOUBS HAUTE LOUE
Mots clés
HYDROMORPHOLOGIE
INONDATION
RESTAURATION DE COURS D'EAU
Date de publication
01/01/2025
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
AMENAGEMENT DES EAUX
Type de ressource
Document
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Département
Commune
Description
Le Doubs prend sa source à 937 m d'altitude, sur la commune de Mouthe (Doubs - 25), puis conflue 453 km plus loin avec la Saône. Son bassin versant est estimé à 7 710 km². Il parcourt le territoire de l'EPAGE de sa source, jusqu'au saut du Doubs sur la commune de Villers-le-Lac (Doubs - 25). Dans le cadre de ses missions et conformément aux engagements du SDAGE Rhône-Méditerranée et Corse 2016-2021, l'EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue (EPAGE HDHL) a décidé d'engager une opération de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités du cours d'eau sur la masse d'eau FRD638 - le Doubs de l'amont de Pontarlier à l'amont de Chaillexon (sous-bassin DO_02_12_Haut-Doubs). Pour cela, une étude de diagnostic hydromorphologique et de définition des travaux de restauration du Doubs de l'aval de Pontarlier à l'aval du Défilé d'Entreroche a été confié en 2018 au bureau d'études Artélia. Cette étude a été localisée sur les communes de Doubs, Arçon, Maison du Bois-Lièvremont, Hauterive-la-Fresse, Montbenoit, Ville-du-Pont, La Longeville, Les Combes, Grand'Combe-Châteleu, sur un linéaire de 24,6 km. L'objectif des travaux est une amélioration du fonctionnement biologique du cours d'eau par la restauration du transit sédimentaire, la réduction du lit d'étiage et l'adaptation de son gabarit aux faibles débits, la diversification des habitats aquatiques. Ceci tout en prenant en compte la sensibilité du secteur aux étiages avec la présence importante de pertes karstiques au profit de la Loue. Le présent dossier consiste à assurer la maîtrise d'oeuvre de la première tranche de travaux. Ces travaux sont désignés dans l'étude « Travaux de restauration du Doubs - De Pontarlier à l'aval du défilé d'Entreroche » par les tronçons N°1 (263 m, entre la confluence du Drugeon et le pont des Oyes à Arçon), 2 (1,4 km entre le Pont des Oyes et le seuil à l'amont d'Arçon) sur les communes de Doubs et Arçon. En option, il est également proposé de traiter pour partie le 3ième tronçon avec le traitement du seuil d'Arçon, celui-ci ayant un impact hydraulique potentiel sur les aménagements qu seraient mis en place à l'amont. Les travaux concernent donc un linéaire du Doubs de 3.8 km, entre la confluence avec le Drugeon et le stade de biathlon d'Arçon.
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