Pour un diagnostic territorial socioéconomique appliqué au domaine de l'eau et des milieux aquatiques. Rapport 2013

Ce document est un rapport d'avancement. L'objectif principal est la réalisation d'un outil modulable pour élaborer des diagnostics territoriaux socio-économiques adaptés au projet de territoire dans le domaine de l'eau. Les différentes parties sont des étapes réalisées en 2012 et 2013. Dans le cadre de la DCE, des opérations de restauration de rivière ont été mises en place. Or, des conflits sont apparus et la question de la prise en compte de la dimension socio-économique du territoire a émergé. En 2012, en partenariat avec l'Office International de l'Eau; l'Onema lance une étude sur les méthodes de diagnostics territoriaux socio-économiques (DTSE). Elle se décline en plusieurs phases : Identifier et décrire les diagnostics territoriaux socio-économiques (DTSE) existant hors du domaine de l'eau et des milieux aquatiques afin de cerner quelles sont les méthodes employées ; Faire le bilan des diagnostics territoriaux socio-économiques dans le domaine de l'eau, notamment pour les opérations de restauration de rivière ; Elaborer un outil de DTSE modulable. L'étude se renforce en 2013 en intégrant la problématique des aires d'alimentation de captage (AAC).et celle lors d'élaboration ou de révision des SAGE (Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux). Un panorama des principales méthodologies utilisées pour établir des DTSE en dehors du domaine de l'eau , illustré par des exemples concrets, est dressé. Trois phases dans la démarche de DTSE apparaissent : phase 1 : caractérisation du territoire, phase 2 : caractérisation des acteurs, phase 3 : analyse. Les premiers résultats montrent que les DTSE dans le domaine de l'eau sont peu nombreux et concernent surtout les SAGE et quelques AAC. Les méthodes dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques sont identifiées et présentées dans la seconde partie du document. La troisième partie est consacrée aux questions le plus souvent énoncées pour mettre en place un DTSE.