Mission d'étude pour la détermination des solutions techniques pour la restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE 20583 (seuil de Champ Fleuri Amond Rond-Point), ville de Bourgoin-Jallieu

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00057432_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00057432_qualifie
Notice source
Auteur(s): AERMC,HYDRO ECO,VILLE DE BOURGOIN-JALLIEU
Mots clés CONTINUITE ECOLOGIQUE COURS D'EAU SEUIL
Date de publication 01/01/2018
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource Document
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Département

Isère

Commune

Bourgoin-Jallieu

Description
Dans le cadre du code de l'environnement et de la directive cadre sur l'eau, des actions de restauration de la continuité écologique sur les cours d'eau classés en liste 2 sont nécessaires afin d'atteindre leur bon état écologique. Le seuil de Champs Fleuri amont rond-point a été identifié dans le référentiel des obstacles à la continuité écologique. Aussi, ce situant sur un cours d'eau en liste 2, le maître d'ouvrage désigné : la ville de Bourgon-Jallieu souhaite s'attacher les services d'un bureau spécialisé pour formaliser un programme d'opération et l'assister pour le faire réaliser.
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