Guide du riverain - A l'usage des propriétaires riverains des cours d'eau

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Identifiant documentaire 27-gesteau-118065-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-118065-pse
Notice source
Auteur(s): SM3A
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Guides Cours d'eau gestion locale de l'eau
Date de publication 01/04/2018
Date de création
Date de modification
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Date de dépôt légal
Langue fra
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Droits de réutilisation

Région

Département

Haute-Savoie

Commune

Saint-Sigismond,Sixt-Fer-à-Cheval,Mégevette,Châtillon-sur-Cluses,Marignier,Les Gets,La Côte-d'Arbroz,Onnion,La Tour,Bellevaux,Verchaix,Saint-Jeoire,Samoëns,Morillon,Taninges,Mieussy,La Rivière-Enverse

Description
Au sommaire de ce guide réalisé dans le cadre du contrat de rivière Giffre & Risse : Présentation du territoire Droits et devoirs Usages de l’eau Droits de clore la parcelle Devoirs d’entretien Prélèvements de matériaux Interdictions Espèces invasives Espèces emblématiques
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