EVALUATION DE L'IMPACT DE LA DIRECTIVE CADRE SUR LA REVISION DES SDAGE (RAPPORT DE LOT 1) : APPRECIATION DE L'ECART ENTRE LES SDAGE ACTUELS ET LES EXIGENCES DE LA DIRECTIVE CADRE - AVRIL 2001

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) Agence de l'eau Loire Bretagne (métadonnées)
Identifiant documentaire 13-DOC00013124
Identifiant OAI oai:oaidoc.eau-loire-bretagne.fr:DOC00013124
Auteur(s): NARCY JB,DUFOUR A,CHEVILLOTTE G,AELB,AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE,CSP,CONSEIL SUPERIEUR DE LA PECHE,MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT,AGENCES DE L'EAU,DIREN,ASCA
Mots clés SDAGE EVALUATION IMPACT DIRECTIVE CADRE EAU
Date de publication 01/01/2001
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Langue fr
Thème
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Description
Note-diagnostic des SDAGE visant à mesurer l'écart avec les "SDAGE-Plan de gestion" prévus par l'application de la DCE : analyse réalisée sur les exigences pour l'état des lieux, le registre des zones protégées, le réseau de surveillance, les objectifs visés, le programme de mesure, mais aussi le rôle de l'analyse économique, le cas des districts internationaux et la consultation du public.
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EVALUATION DE L'IMPACT DE LA DIRECTIVE CADRE SUR LA REVISION DES SDAGE (RAPPORT DE LOT 1) : APPRECIATION DE L'ECART ENTRE LES SDAGE ACTUELS ET LES EXIGENCES DE LA DIRECTIVE CADRE - AVRIL 2001

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