DIRECTIVE CADRE SUR L'EAU - PROJET DE SDAGE - RAPPORT D'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU SDAGE LOIRE BRETAGNE 2010-2015 - DOCUMENT D'ACCOMPAGNEMENT DU SDAGE

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) Agence de l'eau Loire Bretagne (document),Agence de l'eau Loire Bretagne (métadonnées)
Identifiant documentaire 13-DOC00017109
Identifiant OAI oai:oaidoc.eau-loire-bretagne.fr:DOC00017109
Auteur(s): AELB,AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE,COMITE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE,BCEOM
Mots clés SDAGE EVALUATION ETUDE D'IMPACT
Date de publication 01/10/2007
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fr
Thème
Type de ressource
Source 12488
Droits de réutilisation

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Département

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Description
Présentation résumée des objectifs du SDAGE, de son contenu et de son articulation avec d'autres plans et documents. Analyse de l'état initial de l'environnement et des perspectives de son évolution. Analyse exposant les effets notables probables de la mise en oeuvre sur l'environnement et les problèmes posés par la mise en oeuvre sur des zones revêtant une importance particulière pour l'environnement. Exposé des motifs pour lesquels le projet a été retenu. Présentation des mesures envisagées. Résumé non technique et description de la manière dont l'évaluation a été effectuée.(voir aussi IIL458)

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