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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Loire Bretagne (document),Agence de l'eau Loire Bretagne (métadonnées)
Identifiant documentaire
13-DOC00021792
Identifiant OAI
oai:oaidoc.eau-loire-bretagne.fr:DOC00021792
Notice source
http://www.lignonduforez.fr/telechargement2.php?dc=telechargement%2F02-Contrat+de+riviere-natura2000%2F02_Etudes+contrat+II
Auteur(s):
AELB,AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE,CONSEIL REGIONAL RHONE ALPES,MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT,CONSEIL GENERAL LOIRE,CESAME,SYMILAV
Mots clés
BASSIN VERSANT
PRESSION
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ETUDE DE DIAGNOSTIC
POLLUTION DOMESTIQUE
QUALITE DE L'EAU
Date de publication
01/07/2010
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fr
Thème
Type de ressource
Source
14640
Droits de réutilisation
Région
Département
Commune
Description
L'étude doit établir un état des lieux de l'assainissement collectif et non collectif sur l'ensemble du bassin versant afin d'obtenir une vision de la pression polluante domestique, des performances des systèmes d'assainissement et d'identifier les principaux dysfonctionnements et point noirs. Elle doit également proposer un plan d'actions puis un programme d'actions permettant d'atteindre les objectifs de qualité des cours d'eau fixés dans le cadre du contrat de rivière en tenant compte en particulier des enjeux d'usages et naturels et des objectifs fixés par la Directive Cadre Européenne. Sur le site : annexes et fiches de synthèse.
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