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Le présent avertissement rappelle les droits et obligations des utilisateurs qui téléchargent sur le portail des informations mises à disposition par un ou plusieurs organisme(s) fournisseur(s) d’information.

Engagement de l’organisme fournisseur d’information (contributeur)

L’organisme fournisseur d’information veille à la licité des informations mises à disposition. Il garantit qu’il dispose des droits nécessaires pour les mettre à disposition et permettre une jouissance paisible de ces informations sans porter atteinte aux droits de tiers. Les données mises à disposition sont mises à jour par leur fournisseur dès qu’une modification le justifie. L’utilisateur est invité à se reporter régulièrement au site Internet de la source, afin de s’assurer de la validité de la version dont il dispose. Le présent avertissement ainsi que la fiche de métadonnées associée à chaque lot d’informations mis à disposition ont pour objet de rappeler aux utilisateurs les contraintes juridiques et techniques qui lui sont attachées. L’organisme fournisseur d’information, contributeur volontaire, s’engage à :
- alimenter le portail sans restriction d’accès,
- respecter les règles préconisées dans le cadre du portail national documentaire, en particulier la production des métadonnées conformément au guide de procédures dernière version et la mise en place d’une architecture technique conforme aux principes informatiques du portail.
Tout nouvel organisme volontaire devra en faire la demande à l’OIEau (A l’attention de M. le Directeur Général – OIEau), et suite au retour positif, le nouveau contributeur pourra bénéficier d’un accompagnement technique de l’OIEau.

Engagement du portail "Documents sur l’eau et la biodiversité"

Le portail "Documents sur l’eau et la biodiversité" s’efforce de rendre accessible des documents conformes aux critères du portail en matière de contenu et de qualité. Il examine les avis des utilisateurs quand ceux-ci estiment que des documents qui y sont présents ne satisfont pas à ces critères, et transmet le cas échéant des remarques aux organismes fournisseurs d’information.

Engagement des utilisateurs

Le portail donne accès à des documents et des informations dont la réutilisation peut être protégée par des droits de propriété intellectuelle. Les utilisateurs sont responsables de vérifier qu’ils peuvent réutiliser les documents, en prenant, si nécessaire, contact avec les auteurs. La réutilisation des informations suppose que celles-ci ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que leurs auteurs, leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées (ex : « Source : Portail Documents sur l’eau et la biodiversité »).

Information des Internautes sur le service de mesure d’audience

Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le portail et leur fréquence de retour grâce aux solutions Google Analytics. Si vous ne souhaitez pas être audité, vous pouvez vous reporter aux règles de confidentialité.

Publication

La direction de la publication est assurée par Eric Tardieu, Directeur général de l’Office International de l’eau (OIEau)
(21, Rue de Madrid, 75008 Paris), avec l’appui de l’AFB.
Les contributeurs aujourd’hui de ce site sont : l’AFB, l’OIEau, les 6 Agences de l’Eau, l’Office de l’eau de la Martinique, l’Office de l’Eau de la Réunion, le Ministère en charge de l’Ecologie, les organismes de recherche (BRGM, IFREMER, INRA, IRSTEA), EDP Sciences, les Pôles relais zones humides, le Muséum National d’Histoire Naturelle.

Développement et gestion du site

Réalisation du site : Office International de l’Eau (OIEau)
Conception graphique : Office International de l’Eau (OIEau)
Gestion du site : Office International de l’Eau (OIEau)
Moteur de recherche : Polyspot - OIEau
Hébergement du site : Office International de l’Eau (OIEau)

Droits d’auteur et copyrights

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les personnes qui souhaitent exploiter les informations doivent respecter les obligations relatives à la propriété intellectuelle.